NOTICE LEGALE

  

Législation applicable à l’exploitation du site www.stefan-marin-style.com 

 

1.  Mentions légales

Site : www.stefan-marin-style.com

Exploitant du site www.stefan-marin-style.com : Stefan Marin S.A

Siège social : 79 route d’Arlon   -   L-1140  Luxembourg   -   Grand Duché du Luxembourg

Direction (administrateur-délégué) : Stéphane Durant

Registre du Commerce : N° B160101

Autorisation de Commerce : Transmis sur demande

Numéro TVA intracommunautaire : Transmis sur demande

 

2.  Informations disponibles sur le site

Les informations présentées sur le site, quelle que soit leur nature, ne sont données qu’à des fins de consultation. Ces informations se fondent sur des sources considérées comme fiables par Stefan Marin SA.

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Ces informations n’ont aucune valeur de conseil sur le plan juridique/médical/.. et ne sont valables qu’au moment où elles sont données. Elles ne peuvent être utilisées en remplacement des connaissances et des compétences du client. Elles peuvent être retirées ou modifiées à tout moment sans avis préalable.

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4.  Responsabilité

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Toutes les informations adressées par Stefan Marin SA au visiteur de son site ou à ses clients sur demande de ces derniers sont transmises sous leur responsabilité et à leurs risques et périls conformément à leur connaissance des risques liés au réseau Internet. En aucun cas, Stefan Marin SA ne pourra être rendu responsable d’une mauvaise réception ou de la non-réception des informations qui seront transmises par ses soins au visiteur ou à ses clients ou inversement.

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5.  Utilisation de l’information – droits de propriété intellectuelle

Le site www.stefan-marin-style.com est une œuvre protégée sur le plan de la propriété intellectuelle. 

Au sens général, les droits de propriété de Stefan Marin SA doivent être respectés. 

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Le client s’engage à respecter les règles d’utilisation définies par Stefan Marin SA et à ne procéder à aucune copie, modification ou adaptation en la matière, ni à aucune rediffusion à des tiers. Tous ces éléments, dessins, symboles et informations ne doivent pas être revendus ou redistribués d’une quelconque manière. 

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